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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUSE
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BULBELITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BULBELITE
CLAUSE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1480550
Date de dépôt :
29/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2008

Présentation de la marque BULBELITE

Déposée le 29 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BULBELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE domicilié(e) 1 avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY SUR ORGE (dossier no 2122567) - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 201 606 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2122567) - France.

La marque BULBELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BULBELITE est expirée depuis le 29 juillet 2008.

CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : SUPERSEM , NIAGARA , VILLAGE DES FLORELITES , OCTOBULB' , LE JARDIN VIVANT , VIVOLIERE , SDR , CLAUSE SEMENCES , LE JARDIN VIVANT , HYBRIDTOP


CLAUSE S.A., société anonyme - 1 avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY SUR ORGE (dossier no 2122567) - France - SIREN 955201606


APPLIMA S.A. - (dossier no 2122567) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 1998 n°2122567 - Publication au BOPI 1998-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.